Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame CARBONNE Lise
/
Domaine des Capriers
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine des Capriers
Mme CARBONNE Lise

Numéro de dépôt :
4126520
Date de dépôt :
16/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/10/2024
Domaine des Capriers de CARBONNE Lise

Présentation de la marque Domaine des Capriers

Déposée le 16 octobre 2014 par madame CARBONNE Lise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine des Capriers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est madame CARBONNE Lise domicilié(e) Mas Maury - 34490 - MURVIEL LES BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CARBONNE Lise domicilié(e) Mas Maury - 34490 - MURVIEL LES BEZIERS - France.

La marque Domaine des Capriers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Capriers arrivera à expiration en date du 16 octobre 2024.

CARBONNE Lise a également déposé les autres marques suivantes : Domaine GALTIER , DOMAINE des LEUZES


Mme CARBONNE Lise - Mas Maury - 34490 - MURVIEL LES BEZIERS - France


Mme CARBONNE Lise - Mas Maury - 34490 - MURVIEL LES BEZIERS - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'indication géographique, vins d'appellation d'origine ; spiritueux.